Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Accès au site internet cric.asso.fr
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Désignation du site
Nom du site : www.cricappareillage.fr
Site Internet institutionnel de CRIC Appareillage.
Mission de notre site
Le site cricappareillage.fr a pour vocation d'informer sur les missions et activités de CRIC APPAREILLAGE.
Directeur de la publication : Bernard DARREES, Président de CRIC Association.
Responsables éditoriaux : .
Raison sociale
CRIC Association
19 Place Croix de Pierre
31 300 Toulouse
Tél. : 05.62.48.40.00
Fax : 05.61.42.54.65
Conception et réalisation du site Internet : CRIC Association
Contenus
CRIC Association rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu'il est susceptible d'être modifié ou faire l'objet de mise à jour.
Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en utilisant le formulaire de contact.
Aucune publicité n'est admise et affichée sur ce site Internet.
Confidentialité
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
Financement
Ce site est entièrement financé par CRIC Association.
Législation
Loi informatique et liberté :
La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.
Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
Conformément à l'article 34 de la loi informatique et liberté et du règlement général de protection des données, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant.
Pour exercer ce droit d'accès il convient d'écrire à l'adresse suivante :
CRIC Association
19 Place Croix de Pierre, 31 300Toulouse - France
Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l'atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données.
Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l'emploi de la langue française.
Droit d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de CRIC Association.
Le site Internet de CRIC Association, dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, CRIC Association ne commercialise aucun fichier d'adresses ou de courriels.
Utilisation des formulaires
L'utilisateur est notamment informé, conformément au règlement général de protection des données et à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à CRIC Association, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations ou des offres de CRIC Association, ou s'il veut disposer d'un droit d'accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant, il peut écrire à :
DPO
CRIC Association
19 Place Croix de Pierre
31300 Toulouse, France.
Liens hypertextes
CRIC Association décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers celui de CRIC Association.
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet, CRIC Association n'assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine cric.asso.fr
Nom de domaine
La réservation du nom de domaine cric.asso.fr a été effectuée auprès de OVH conformément aux dispositions légales en vigueur.
Données personnelles
En application de la loi informatique et liberté vous disposez des droits d'opposition, droits d'accès, droit de rectification.
À propos des données vous concernant, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite de par la loi.
Fichier PDF
Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader .
Pour téléchargez Acrobat Reader, utilisez le site internet de Adobe : http://www.adobe.com/.
Ce site vous proposera, à cette occasion, de remplir un questionnaire nominatif. Si vous ne souhaitez pas livrer vos noms et adresse, passez directement à l'étape n° 2 pour télécharger directement et gratuitement le logiciel.
Cookies
CRIC Association souhaite implanter un cookie dans votre système informatique. Un cookie ne permet pas à notre institut de vous identifier. En revanche il enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site. Ainsi est enregistré notamment les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de consultation.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Ce site utilise Matomo pour analyser l'audience du site et améliorer son contenu.
MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE
DPO - CRIC Association se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage en conséquence à la consulter régulièrement